Mentions légales


ÉDITEUR

SARL LES BAINS DE ST AUBIN
N° Siret : 42019563800010
Adresse : LES BAINS DE ST AUBIN - 5 impasse St Aubin, 31000 Toulouse

RÉDACTION

Directeur de la publication : M. Serge Spica.
Contact : contact@les-bains.fr

HÉBERGEUR

Le site www.les-bains.fr est hébergé par Gandi SAS, 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Malgré toute l’attention apportée sur la qualité des informations, fonctionnalités et contenus disponibles sur ce site internet, nous ne saurons être tenu pour responsable des imprécisions, erreurs, absences de disponibilité des fonctionnalités et / ou du contenu. Il est vivement recommandé aux visiteurs d’installer et d’utiliser un anti-virus à jour. Nous ne pourrons être tenu pour responsable d’aucun dommage causé par l’utilisation de ce site internet. Si vous constatez un défaut, merci de nous le signaler par e-mail.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations transmises par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à la demande de l’utilisateur et sont destinées à LES BAINS DE ST AUBIN, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

En tant qu’utilisateur du site internet, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, modification ou de suppression des données personnelles vous concernant. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Ces droits s’exercent auprès de LES BAINS DE ST AUBIN par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité en cours de validité comportant une signature à adresser à : LES BAINS DE ST AUBIN - 5 impasse St Aubin, 31000 Toulouse

Les envois d’e-mails groupés de LES BAINS DE ST AUBIN (newsletters…) sont uniquement destinés aux contacts présents dans notre carnet d’adresse. Si vous ne désirez plus recevoir d’e-mails de notre part, merci de nous en faire la demande par e-mail.

COOKIES

La navigation sur ce site entraîne la création d’un ou plusieurs cookies stockés sur l’ordinateur du visiteur via le navigateur Internet. Ces cookies sont utilisés pour stocker des données anonymes et temporaire servant à enregistrer certaines informations relative à la navigation sur le site Internet et les interactions de l’utilisateur.

L’utilisateur peut utiliser tout ou partie du site internet en désactivant les cookies dans la configuration de son navigateur Internet. Certaines fonctionnalités risquent néanmoins de ne plus fonctionner correctement, et certaines pages peuvent ne plus être accessibles.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site internet ainsi que certains textes ou images sont la propriété exclusive de LES BAINS DE ST AUBIN. Les autres éléments sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Toute représentation totale ou partielle du site internet ou de ses visuels, logos, ou toute autre donnée LES BAINS DE ST AUBIN sans autorisation écrite de LES BAINS DE ST AUBIN est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.